Conseil Municipal du 02 juillet 2004




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2004-174ELECTIONS DES SUPPLEANTS POUR LES ELECTIONS SENATORIALES. - Délibération - (sans annexe)
2004-175APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUIN 2004. - Délibération - (sans annexe)
2004-176ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU H.B.C.V.B. - Délibération - (sans annexe)
2004-177CONVENTION D'EXPLOITATION D'UNE LICENCE DE BOISSONS. - Délibération - (sans annexe)
2004-178INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT L'ENQUETE PUBLIQUE OUVERTE SUR LES INSTALLATIONS DE LA SOCIETE GEODIS LOGISTICS RHONE-ALPES A ARNAS. - Délibération - (sans annexe)
2004-179DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION AU TITRE DE LA LOI SUR L'EAU : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT L'ENQUETE PUBLIQUE OUVERTE SUR L'AMENAGEMENT DES BERGES DE LA SAONE ET DE LA HALTE FLUVIALE A ANSE PAR LE SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU BORDELAN. - Délibération - (sans annexe)
2004-180DECISION MODIFICATIVE N° 3 DE 2004 - BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2004-181INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122.22 DU C.G.C.T. : DECISION DE L'ORDONNATEUR RI° 1 DU BUDGET VILLE POUR L'ANNEE 2004 PORTANT VIREMENT DE CREDITS. - Délibération - (sans annexe)